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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société D.A.C.D
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DESHERBIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESHERBIX
Société D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3237357
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
21/07/2023
DESHERBIX de Société D.A.C.D

Présentation de la marque DESHERBIX

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DESHERBIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque DESHERBIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESHERBIX est expirée depuis le 21 juillet 2023.

Société D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : DACD , XYLODAC , TERMICIBLE , ACARICIBLE , FIXADEC


Société D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


Société D.A.C.D. - Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 28 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604548 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-28

Inscription le 28 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604549 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-28

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535142 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12

Inscription le 5 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°614237 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Produit chimique destiné à l'horticulture et à la sylviculture. Herbicide, notamment destiné au désherbage d'espaces publics.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.